Au cours des cinquante dernières années, les progrès considérables de la science médicale ont grandement amélioré dans notre pays les moyens de lutter contre la maladie et dans le même temps la puissance publique a généralisé un système qui postule que la préservation de la santé est avant tout une affaire de sécurité collective. Il en est résulté une illusion et un détournement.
- L'illusion, qu'une intense propagande a voulu imposer, dit que l'amélioration de la santé des Français est due à l'instauration du système de sécurité collective dit de Sécurité Sociale. Elle méconnaît les progrès de la science qui lui sont antérieurs et qui ont produit les mêmes effets bénéfiques dans des pays où il n'y a pas de sécurité sociale. La prolongation de la durée de vie, par exemple, est due avant tout à I'hygiène, aux vaccinations et aux médicaments nouveaux.
- Le détournement résulte de l'appropriation par un appareil collectif en position de monopole de la majeure partie des moyens nécessaires à I'action de santé. Avec comme résultat :
- pour la puissance publique : la perte de la force de contrôle et d'orientation propre à chaque personne qui ne peut être remplacée par aucune autre ;
- pour les entreprises : des prélèvements toujours plus lourds qui compromettent leur compétitivité et pénalisent l'emploi ;
- pour les salariés : une perte de leur salaire direct qui trouve réduit par le salaire indirect que constituent les prélèvements
- pour tous : un gaspillage qui altère la crédibilité de l'Etat et du Gouvernement, démoralise les citoyens, témoins passifs, et parfois actifs, de mille petits scandales, et finalement compromet la qualité des soins, c'est-à-dire la santé et la sécurité des gens et de la société qu'on voulait garantir. Il est patent, par exemple que la Sécurité Sociale n'a pas pu ou pas su protéger les hémophiles de la contamination par le virus du sida.
La crise économique grave que traverse notre pays achève de condamner le monopole de la Sécurité Sociale. Celui-ci est, par ailleurs, contraire aux directives européennes de 1992 qui, en matière d'assurance, font obligation d'ouvrir le marché de l'assurance-maladie à la concurrence à compter du 1er juillet 1994 au plus tard. Enfin, il est clair que la lutte contre le chômage et le retour à l'équilibre de nos finances publiques rendent urgente une réforme radicale.
La source de ce texte ?
La proposition de loi n°665 de novembre 1993, présentée par quelques députés courageux (ou lucides, ou les deux) : Jean-Louis BEAUMONT, Didier BÉGUIN, Pierre CARDO, Michel CARTAUD, Daniel COLIN, Serge DIDIER, Michel FANGET, Gratien FERRARI, Alain GRIOTTERAY, François LOOS, Georges MESMIN, Daniel POULOU, Yves ROUSSET-ROUARD, Bernard SERROU, Yves VERWAERDE, Philippe de VILLIERS et Michel VOISIN.
Le texte déclare dans son article 4 : Le monopole de la Sécurité Sociale est abrogé, et l'article 11 : Les cotisations salariales et patronales sont supprimées. Le texte posait un certain nombre de contraintes plus ou moins discutables, mais c'était un progrès par rapport à la situation de l'époque, et par rapport à celle d'aujourd'hui.
Bien sûr, cela n'a pas abouti. La proposition se terminait par un article 20 : Les comptes du régime d'assurance-maladie de la Sécurité Sociale sont apurés avant d'être clos. Mais Augias-Mitterrand n'était à l'époque pas disposé à laisser nettoyer ses écuries, et Balladur n'avait aucune envie de jouer le rôle de l'Hercule nettoyeur (il a au contraire laissé les déficits se creuser)...
7 commentaires:
Vous êtes amusant : vous choisissez soigneusement les statistiques qui vous arrangent pour prouver votre thèse. Et ensuite vous accusez les autres de mensonge...
Moi aussi je peux prendre les espérances de vie (chiffres 2005) et remarquer qu'arrivent bien avant la France des pays que vous qualifieriez sans doute d'ultralibéraux : Singapour, Hong-Kong, Suisse, etc. Même l'Andorre et les îles Caïman battent la France. Mais que peut-on en conclure quant à la structure sociale de ces pays ? Pas grand chose, tant le sujet est complexe. En déduire quoi que ce soit serait de la malhonnêteté intellectuelle.
On peut remarquer qu'avec des cotisations sociales bien moindres (dans un rapport souvent > 2) les autres pays européens ne semblent pas être des mouroirs (regardez l'Allemagne, la Suisse...).
La Sécu EST la première cause du chômage et du marasme économique. On ne vole pas impunément la moitié du salaire des gens sans que cela n'ait pas de conséquence sur le niveau de vie, le pouvoir d'achat et le chômage.
>le chomâge obéit surtout aux lois
> de l'economie et trés peu aux
>hommes politique)
C'est faux, rien de tel qu'un homme politique pour créer du chômage (règlementations, code du travail, cotisations sociales toujours en augmentation, tout cela au nom de la dégagogie solidariste).
Je suis obligée de supprimer votre texte, il contient un lien vers un torchon collectiviste auquel je ne souhaite pas faire de pub. Essayez de trouver des références plus solides que la Pravda Diplomatique française...
La SS est une institution communiste, elle est déjà condamnée. Pourquoi croyez-vous que des gens la quittent ?
Désolée, Roger, j'ai supprimé votre commentaire alors que je pensais le modifier (bon, pour une fois qu'un collectiviste - ou social-démocrate ?- à peu près poli me visite)...
Je ne sais pas dans quelle mesure vous vous rendez compte que le combat pour garder la Sécu est un combat d'arrière-garde, de pur conservatisme, du même style que celui que menaient les nomenklaturistes en URSS. La Sécu, ce n'est pas de la solidarité, c'est du vol. On peut imaginer qu'à la rigueur on me prenne quelques % de mon salaire pour la Sécu, mais au-delà de 15% c'est du vol pur et simple. La "solidarité" ne requiert pas qu'on prenne autant aux gens. La réalité économique est là : les assurances privées sont moins chères et les primes ne sont pas proportionnelles au salaire.
L'Etat et la Sécu ne sont pas la solution, ce sont bien plutôt les problèmes. Pour l'Etat, je ne sais pas, mais pour la Sécu, elle est condamnée, c'est une certitude.
La grille de lecture socialo-communiste de M. Taher étant ce qu'elle est, je l'invite à lire les deux billets qui suivent :
20 avril 2004
http://www.pageliberale.org/billet.php?niw=1070#
J'ai découvert dans :
"COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
COMPTE RENDU N° 57 (Application de l'article 46 du Règlement)
Jeudi 18 septembre 2003 (Séance de 10 heures) 12/03/95
Présidence de M. Jean-Michel Dubernard, président."
le propos extraordinaire suivant :
"M. François Logerot, premier président de la Cour des comptes, a précisé sur ce point [du financement] que la seule existence d'un financement public ne suffit pas à déterminer la compétence de la Cour [des comptes]. En effet, si une loi de 1950 [moi, Georges Lane, souligne en passant qu'entre 1945 et 1950, il n'y a donc rien eu] établit la compétence de la Cour en matière de contrôle des organismes de sécurité sociale, les fonds versés par ceux-ci ont le caractère de deniers privés réglementés et non de deniers publics."
En conséquence, en tant qu'économiste, j'implore Mesdames et Messieurs les juristes de m'expliquer à la lumière du droit de l'Union Européenne en émergence
- ces expressions de "deniers privés réglementés" et de "deniers publics" dont je n'avais pas entendu parler jusqu'à ce jour et
- par qui les fonds que versent les organismes de sécurité sociale sont contrôlés ? Si ce n'est pas la Cour des Comptes, c'est donc sa soeur, diront certains, mais je leur répondrai qu'elle n'en a pas, qui alors ? Y aurait-il un auto-contrôle du genre de celui qui est pratiqué au sein du Comité central d'entreprise d'E.D.F. et qui a conduit à ce que, sur dénonciation de pratiques irrégulières, une mission soit dépêchée pour voir clair ?
A la différence d'E.D.F. qui produit et distribue - en situation de monopole réglementaire - de l'électricité, les organismes de sécurité sociale ne produisent rien et redistribuent les quantités de monnaie qu'ils reçoivent en se servant au passage dans une mesure qu'il serait judicieux de cerner.
En vertu de la loi de Bitur-Camember, il doit y avoir un "trou noir" au sein de la galaxie des organismes de la sécurité sociale.
Je tiens à souligner que M. Denis Morin, rapporteur général chargé du rapport de la Cour des comptes sur la sécurité sociale, qui intervenait après M. François Logerot, premier président de la Cour des comptes, n'a tenu aucun compte du propos de ce dernier : peut-être n'y a-t-il rien compris ou, au contraire, l'a-t-il trop bien compris.
Toujours est-il qu'il a déclaré que :
"La rémanence du déficit de l'assurance maladie et son évolution à long terme ont déjà été évoquées dans plusieurs rapports de la Cour. On constate qu'entre 1990 et 2003 les dépenses d'assurance maladie ont augmenté une fois et demie plus vite que la richesse nationale. La Nation doit donc bien se demander quelle part de la richesse produite elle accepte de consacrer à la prise en charge collective des soins."
Non, Monsieur Morin, la Nation qui n'est pas un être pensant ne saurait avoir une telle réflexion. En revanche, il serait bon que des gens élus, à commencer par vous, s'interrogent sur les causes du résultat du parallèle entre les dépenses d'assurance maladie et la richesse nationale en l'établissant non pas à partir de 1990 (année de la chute de l'URSS), mais à partir de 1945 - le parallèle vous ferait perdre la tête -!
Mais cela vous amènerait peut-être à ne plus privilégier les effets pour vous intéresser aux causes du désastre qui est devant nous et que l'URSS a concrétisé maintenant il y a près de quinze ans, non pas dans le domaine de l'assurance-santé, mais dans tous les domaines.
Les causes se trouvent dans le monopole règlementaire obligatoire de l'assurance-santé et dans le "trou noir" qui s'y est développé depuis 1945 et qui ne pourra que s'accroître bien que personne ne veuille en parler , jusqu'au jour où ...
Dans son premier rapport public sur la sécurité sociale, en 1952, la Cour des comptes portait sur l'organisation comptable l'appréciation suivante :
"D'une manière générale, on relève de regrettables divergences et de sérieuses lacunes dans les méthodes selon lesquelles les responsables des différents régimes de sécurité sociale rendent compte de leur gestion. Il est dès lors extrêmement difficile de parvenir à une connaissance rapide et suffisamment exacte aussi bien des résultats actuels que de l'état de la trésorerie dans chacun des régimes.
Le manque de clarté, qui sous des formes variables, affecte la présentation de la situation financière provient d'une part du caractère même des documents actuellement existants, parfois de l'absence de tout document publié, d'autre part du défaut de centralisation, sur le plan national, des opérations comptables retraçant une gestion fragmentée entre un grand nombre d'organismes autonomes...
La vue ainsi rassemblée sur la gestion de la sécurité sociale demeure fragmentaire, s'attachant principalement à rendre compte de chaque risque considéré isolément sans rassembler les opérations des différentes branches pour dégager un résultat global du régime envisagé dans son ensemble...
Un effort de clarification s'impose pour apporter au législateur les éléments d'appréciation qui lui font défaut aujourd'hui et lui permettraient de mesurer, le cas échéant, les répercussions de mesures nouvelles susceptibles d'aggraver une conjoncture devenue alarmante."
Quarante trois ans plus tard, dans le rapport en relation avec la loi de financement de la sécurité sociale 1995, on peut lire :
"Ce n'est pas seulement pour satisfaire à la lettre des dispositions de l'article 13 de la loi du 25 juillet 1994 que la Cour place en tête de son premier rapport annuel sur la sécurité sociale des observations critiques sur les systèmes, procédures et pratiques comptables en vigueur dans les différents régimes. [...]
Dans la suite des nombreuses observations qu'elle a formulées depuis 1952, la Cour se livre, dans le présent chapitre, à une analyse critique qui fait ressortir :
1 - l'hétérogénéité des règles et des pratiques, [...]
2 - la signification et la fiabilité insuffisantes de certains documents ou informations produits [...]
3 - la portée réduite des informations de synthèse [...]"
Bref, les chiffres de la SS jusqu'à au moins 1995 sont de la foutaise. Toutes les discussions qui ont tourné autour de ceux-ci ont été du temps perdu pour ne pas parler des sommes englouties par des commissions du genre Commission des comptes de la sécurité sociale.
Mais cette foutaise a été la base de tous les plans et autres réglementations qui nous ont assujettis de façon croissante.
Dire qu'il y a eu un semblant de progrès dans l'information depuis 1995, certes si l'on en croît les rapports de la Cour des comptes jusqu'en 2003.
Mais le "trou noir" n'est jamais évoqué et dire qu'il aurait été réduit serait héroïque.
Bref, il faut cesser de gloser sur les montants des cotisations obligatoires parce qu'ils ne signifient rien.
A défaut que le législateur rendent facultatives les cotisations ce jour, il faut parvenir à connaître les dépenses des organismes de sécurité sociale, ce qui n'est pas le cas aujourd'hui. On mettrait ainsi le doigt, à coup sûr, sur le "trou noir".
22 janvier 2004 http://www.pageliberale.org/billet.php?niw=924#
Pourquoi les grèves du prétendu "service public" sont véritablement des prises d'otages ? Parce qu'il y a un butin, que le butin est touché par une minorité privilégiée, et que le public, les otages, l'ignore.
La gestion par la CGT des 400 millions de budget annuel de la Caisse centrale d'activités sociales fait l'objet d'une enquête préliminaire du parquet de Paris
[14 novembre 2003]
EDF-GDF : le comité d'entreprise le plus riche de France dans le collimateur de la justice
Ce n'était au départ qu'un désaccord fonctionnel entre des directeurs généraux et leur conseil d'administration. Aujourd'hui, l'affaire a pris un tour judiciaire dont les conséquences syndicales et politiques pourraient se révéler dévastatrices.
La puissante Caisse centrale d'activités sociales (CCAS) d'EDF-GDF, tenue de longue date par la CGT, est en effet dans le double collimateur de la justice parisienne et des magistrats de la Cour des comptes.
Les investigations portent sur d'éventuels emplois fictifs, détournements de fonds ou abus de confiance ; mais c'est surtout l'organisation mise en place par la CGT que les enquêteurs vont devoir mettre au jour.
Le rôle des directions générales successives d'EDF et GDF ne pourra pas non plus être éludé, pas plus que celui de la tutelle, les ministères chargés du contrôle de la CCAS.
Pour l'heure, les faits visés seraient susceptibles de caractériser les délits d'«abus de confiance» et d'«abus de biens sociaux», les plaignants dénonçant de présumés emplois fictifs ou d'éventuels trucages des marchés au sein de la CCAS (voir nos éditions du 11 octobre). Mais c'est en réalité la gestion par la CGT d'une caisse qui reçoit 1% des recettes de gaz et d'électricité, soit près de 400 millions d'euros, qui est sur la sellette. Parallèlement à la procédure judiciaire, la Cour des comptes a également été saisie mais ses travaux ne débuteront qu'en 2004.
M. Taher, ces deux billets doivent vous étonner, surtout leur juxtaposition.
Réfléchissez à leur contenu, à leur juxtaposition et vous trouverez pourquoi Laure a raison et pourquoi vous avez tort, la cause de la ruine de France s'y trouve.
Sur le point "ce sont les riches qui quittent la Sécu" : c'est évidemment faux. Les chiffres sont là, même un smicard bénéficierait à quitter la sécu. Encore faudrait-il qu'il échappe au lavage de cerveau à la française sur "la sécu que le monde entier nous envie"...
Quant à la Suisse, j'ai cru lire quelque part que le taux de cotisation ne dépasse pas en général 16%. A comparer avec ce qu'on paye en France (cotisations sociales + patronales).
Je trouve étonnant que Roger ne se demande pas pourquoi la Sécu est (et sera) toujours en déficit, et s'il croit qu'une telle situation peut durer éternellement, l'Etat (lui-même en déficit) reprenant à son compte les dettes de la Sécu. Les "gogos" qui achètent de la dette ne feront pas confiance éternellement à un pays aussi mal géré. Le résultat, on l'a vu dans d'autres pays (Argentine). J'espère être loin à ce moment-là et laisser les collectivistes se manger entre eux. Une assurance privée à l'étranger est la meilleure sauvegarde qu'on puisse trouver.
Quant à la "censure" que j'exercerais, je vous rappelle les principes du droit : je fais ce que je veux sur ma propriété. La liberté d'expression n'autorise pas à aller tagger des slogans sur la propriété d'autrui, que je sache.
Je ne souhaite pas voir sur ce blog des liens vers la Pravda diplomatique, qui confond le social avec l'esclavagisme (faisons payer les riches, vive la démagogie).
Quand vous dites...
Je pense que votre réponse à tous "on est libre, on se casse et on se démerde" est une réponse individualiste et non pas collective.
...j'ai l'impression d'entendre un instructeur komsomol qui fait la louange du "kollectif" et essaie de réprimer les tendances "individualistes" de ses élèves...
Pourquoi devrions-nous fournir une réponse collective ? Nous sommes des individualistes, et nous refusons les réponses collectives !
A ce sujet, "individualiste" n'est pas la même chose qu'égoïste. Quand on me traite d'égoïste, voici ce que je réponds :
http://quitter_la_secu.blogspot.com/2004/09/quelle-goste-je-suis.html
Si la société n'était peuplée que d'individualistes, le monde irait beaucoup mieux. Chacun n'essayerait pas de profiter de son voisin (je ne suis pas riche, mais je veux avoir 8 gosses - puisqu'avec la sécu il suffit d'un seul ayant-droit pour que tout le monde soit couvert ; je ne m'occupe pas de mes vieux parents puisque la Sécu est là pour ça, etc.)
La solidarité, la vraie, pas celle qui vient de l'impôt, existerait, comme elle a toujours existé dans les siècles passés avant que l'Etat ne prétende s'en occuper.
Certes, vous n'y croyez pas et vous me traiterez de naïve. C'est une conséquence du lavage de cerveau étatique que d'avoir réussi à persuader les gens que sans les fonctionnaires et les politiciens on ne peut rien faire.
Vous parlez de "refonte du système" : à mon tour c'est à moi de vous traiter de naïf ! Le système ne peut être réformé. Il est **par construction** vicié, car il supprime à la fois la liberté et la responsabilité. On me force à cotiser, pourquoi devrais-je encore me modérer dans mes dépenses médicales ? Rien ne m'y incite, au contraire. Chacun a intérêt à tirer dessus au maximum. Avec notre sécu kollectiviste, il n'y a plus de rapport entre la prime payée et le risque couvert, on a supprimé le contrat et la responsabilité qui l'accompagne, on rend arbitrairement certaines personnes irresponsables, et d'autres responsables.
Bonsoir Laure,
J'aurai bien aimer répondre au premier post de Roger. Juste pour lui dire qu'une dose de vaccin ne coute qu'entre 0.5$ et 30$ pour les plus communs (soit bien moins qu'un abonnement à Canal+, ou le prix de qques paquets de cigarettes). Et aussi pour lui dire qu'au rythme où les médicaments sont déclassés, on peut se poser la question: à quoi tout cela sert-il ? Comme la plupart des intervenant, je pense qu'il faut gérer la solidarité par l'impôt (la solidarité forcée..) pour soulager les handicapés et les personnes en longue maladie. Pour les autres c'est une question de liberté individuelle que de prendre des risques où de prendre une grosse assurance.
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